Conditions générales de ventes
Mentions Légales
Les photos présentes sur le site Comme le vent ne peuvent être utilisées sans autorisation.
Marque et modèles déposés reproduction interdite sous peine de poursuite.
Numéro de Siret : 885 232 199
R.C.S Angers
Pour plus de renseignements me contacter à l'adresse mail suivante : commeleventbijoux@gmail.com ou via la page "Contact" du site.
1. Comme le vent est une micro-entreprise enregistrée au Registre des Commerces et des Entreprises.
TVA non applicable, article 293B du CGI.
2. Mode de paiement
Le règlement d'une commande se fait en euros par Stripe, Carte Bancaire ou via Paypal . Lors de la passation de votre commande vous n'avez pas à créer d'espace client, les informations remplies lors de la validation de votre commande seront celles retenues pour l'envoi de votre colis.
3. Commande
Comme le vent se réserve le droit de ne pas valider votre commande pour tout motif légitime, notamment si :
- elle ne serait pas conforme aux présentes CGV .
- une de vos précédentes commandes n'aurait pas été intégralement payée .
- un litige relatif au paiement d'une de vos précédentes commandes serait en cours de traitement.
- plusieurs éléments graves et concordants feraient peser un soupçon de fraude sur votre commande.
4. Modalités d'expédition et livraison
Les commandes sont traitées sous 3 à 7 jours, en fonction du nombre de commandes, et sont expédiées soit en lettre suivi sans assurance ou en colissimo . Le délai de livraison du transporteur (La Poste) est de 2 à 3 jours ouvrés. La livraison est offerte en France métropolitaine dès 75E d'achat.
Comme le vent ne peut être tenue pour responsable des retards, dégradations et pertes dues à La Poste. Aussi pour les envoi en lettre suivi aucun remboursement ne sera possible. Les produits sont livrés à l'adresse de livraison que vous nous avez indiqué au cours du processus de commande.
5. Retours, échanges et remboursements
Conformément à l'article L.121-20 et suivants du Code de la Consommation, vous disposez d'un délai de 14 jours ouvrables à compter de la date de livraison de votre commande, pour retourner tout article ne vous convenant pas. Au-delà de cette échéance, Comme le vent sera refusera l'échange ou le remboursement.
Vos demandes devront être formulées à l'adresse email suivante : commeleventbijoux@gmail.com
L'échange ou le remboursement des articles ne pourra être accepté que si les articles commandés nous sont retournés dans son état d'origine et neuf, ni porté, ni déterioré, propre à sa recommercialisation. Les frais de retour restent à votre charge et devra se faire en lettre suivie afin de suivre la traçabilité du paquet.