Conditions générales de ventes
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Mentions Légales
Les photos présentes sur le site Comme le vent ne peuvent être utilisées sans autorisation.
Marque et modèles déposés reproduction interdite sous peine de poursuite.
Numéro de Siret : 885 232 199
R.C.S Angers
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Pour plus de renseignements me contacter à l'adresse mail suivante : commeleventbijoux@gmail.com ou via la page "Contact" du site.
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1. Comme le vent est une micro-entreprise enregistrée au Registre des Commerces et des Entreprises.
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TVA non applicable, article 293B du CGI.
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2. Mode de paiement
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Le règlement d'une commande se fait en euros par Stripe, Carte Bancaire ou via Paypal . Lors de la passation de votre commande vous n'avez pas à créer d'espace client, les informations remplies lors de la validation de votre commande seront celles retenues pour l'envoi de votre colis.
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3. Commande
Comme le vent se réserve le droit de ne pas valider votre commande pour tout motif légitime, notamment si :
- elle ne serait pas conforme aux présentes CGV .
- une de vos précédentes commandes n'aurait pas été intégralement payée .
- un litige relatif au paiement d'une de vos précédentes commandes serait en cours de traitement.
- plusieurs éléments graves et concordants feraient peser un soupçon de fraude sur votre commande.
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4. Modalités d'expédition et livraison
Les commandes sont traitées sous 3 à 7 jours, en fonction du nombre de commandes, et sont expédiées soit en lettre suivi sans assurance ou en colissimo . Le délai de livraison du transporteur (La Poste) est de 2 à 3 jours ouvrés. La livraison est offerte en France métropolitaine dès 75E d'achat.
Comme le vent ne peut être tenue pour responsable des retards, dégradations et pertes dues à La Poste. Aussi pour les envoi en lettre suivi aucun remboursement ne sera possible. Les produits sont livrés à l'adresse de livraison que vous nous avez indiqué au cours du processus de commande.
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5. Retours, échanges et remboursements
Conformément à l'article L.121-20 et suivants du Code de la Consommation, vous disposez d'un délai de 14 jours ouvrables à compter de la date de livraison de votre commande, pour retourner tout article ne vous convenant pas. Au-delà de cette échéance, Comme le vent sera refusera l'échange ou le remboursement.
Vos demandes devront être formulées à l'adresse email suivante : commeleventbijoux@gmail.com
L'échange ou le remboursement des articles ne pourra être accepté que si les articles commandés nous sont retournés dans son état d'origine et neuf, ni porté, ni déterioré, propre à sa recommercialisation. Les frais de retour restent à votre charge et devra se faire en lettre suivie afin de suivre la traçabilité du paquet.
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